Mentions légales 1. Présentation du site : Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.mycales.fr les informations suivantes : Informations légales : Statut du propriétaire : Association loi de 1901 Nom de la Société : Société Mycologique d'Alès Adresse : Espace André CHAMSON - 2 Bd Louis Blanc - 30100 - Alès Tél : 06 75 46 66 34 Au Capital de : 0 € SIRET : 827 524 453 Association enregistrée à la sous préfecture du Gard sous lenuméro W301000929 Adresse de courrier électronique : myco.ales@gmail.com Le Créateur du site est : Société Mycologique d'Alès Le Responsable de la publication est : Président(e) de la Société Mycologique d'Alès Contacter le responsable de la publication : myco.ales@gmail.com Le responsable de la publication est une personne morale Contactez le Webmaster : myco.ales@gmail.com L’hebergeur du site est : O2switch - 222 Bd Gustave FLAUBERT 63000 Clermont-Ferrand CREDITS : ces mentions légales ont étés générées par «rédaction de mentions légales» 2. Description des services fournis : Le site www.mycales.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site www.mycales.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site www.mycales.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. 3. Propriété intellectuelle et contrefaçons : Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : myco.ales@gmail.com . Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 4. Liens hypertextes : Le site www.mycales.fr peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation des propriétaires de ces sites . Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier régulèrement le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites. 5. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles : En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Sur le site www.mycales.fr, le proprietaire du site ne collecte pas d’informations personnelles relatives à l'utilisateur . Le site www.mycales.fr n’a fait l’objet d’aucune déclaration à la CNIL car il pas de recueil de données personnelles. Les bases de données sont, le cas échéant, protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Mycales - Société Mycologique d’Alès (Gard)
Société Mycologique d’Alès
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